Mentions légales

    1. Éditeur du site

    Le présent site est édité par :

    AD NEO CONSEIL

    • Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique (EURL)
    • Capital social : 200 €
    • Siège social : 27 chemin de la Garonne, 31200 Toulouse
    • SIREN : 893 217 554
    • SIRET (siège social) : 893 217 554 00011
    • Numéro de TVA intracommunautaire : FR29893217554
    • Code APE / NAF : 7022Z — Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
    • Immatriculation : RCS Toulouse 893 217 554
    • Date de création : 21 janvier 2021

    Contact : adeles@adneo-conseil.fr

    2. Directeur de la publication

    Le directeur de la publication est Anthony Deles, en sa qualité de gérant de la société AD NEO CONSEIL.

    Contact : adeles@adneo-conseil.fr

    3. Hébergement

    Le site est hébergé par :

    OVH SAS Société par actions simplifiée Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France Immatriculée au RCS de Lille Métropole sous le numéro 424 761 419 Téléphone : 1007 (ou +33 9 72 10 10 07) Site web : www.ovhcloud.com

    4. Conception et réalisation du site

    Le site a été conçu et réalisé par Léa Ribes.

    Site web : learibes.fr

    5. Propriété intellectuelle

    L’ensemble des éléments constituant le site (structure générale, textes, images, illustrations, photographies, logos, marques, éléments graphiques, arborescence, mise en page, base de données, code source) est la propriété exclusive de AD NEO CONSEIL, à l’exception des éléments expressément mentionnés à l’article « Crédits » ci-après.

    Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de AD NEO CONSEIL.

    Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient est susceptible d’engager la responsabilité de son auteur et de constituer une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

    Les marques, dénominations et logos cités sur le site sont la propriété de leurs détenteurs respectifs.

    Les programmes, méthodes, contenus pédagogiques, outils et supports diffusés sous les dénominations COACH_ME_QSE, Le Village QSE et La boîte à outils QSE demeurent la propriété d’AD NEO CONSEIL et de leurs contributeurs respectifs. Leur accès, lorsqu’il est soumis à abonnement ou achat, est régi par les conditions générales de vente applicables.

    6. Crédits

    6.1 — Icônes

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    6.2 — Polices de caractères

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    7. Liens hypertextes

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    8. Responsabilité

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    10. Droit applicable et juridiction compétente

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